Conditions Générales de Vente
Article 1 - Prix
1.1 - Les prix de mes produits sont indiqués en euros
toutes taxes comprises hors participation d'expédition
et sont valables tant qu'ils sont présents à l'écran.
1.2 - Toutes les commandes sont payables en Euros.
1.3 - La boutique Kenem Bijoux réserve le droit
de modifier ses prix à tout moment mais les produits
seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au
moment de l'enregistrement des commandes sous réserve
de disponibilité à cette date.
1.4 - Les produits demeurent la propriété de la
boutique Kenem BIjoux jusqu'au complet encaissement du prix.
Article 2 - Commande
Les commandes sont à passer sur le site Internet :
http://www.kenembijoux.com
Les informations contractuelles sont présentées
en langue française.
Article 3 - Validation
Quand vous cliquez sur le bouton "Valider" après
le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci
ainsi que l'intégralité des présentes
Conditions Générales de Vente pleinement et
sans réserve. Les données enregistrées
par la boutique Kenem Bijoux constituent la preuve de
l'ensemble des transactions passées entre la boutique
Kenem Bijouxet ses clients et seules ces données
font foi en cas de litige entre la boutique Kenem Bijoux
et son client.
Article 4 - Annulation de commande
La boutique Kenem Bijoux se réserve le droit d'annuler
toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige
relatif au paiement d'une commande antérieure.
Article 5 - Disponibilité
En cas d'indisponibilité de produit après passation
de votre commande je vous en informerai par Email dans
les meilleurs délais et vous pourrez alors annuler
votre commande.
Article 6 - Paiement
Le règlement de vos achats peut s'effectuer par Chèque
(chèque bancaire ou postal) ou avec les cartes bancaires
suivantes : Visa, Mastercard.
Le débit de la carte n'est effectué qu'au moment
de l'expédition de la commande.
Dans le cas d'un règlement par Chèque , la boutique
Kenem Bijoux procèdera à la livraison après
réception et encaissement de votre Chèque (pour
tout règlement par Chèque d'un montant supérieur
à 150 € TTC, joindre une photocopie de votre pièce
d'identité).
Article 7 - Sécurisation
Mon site fait l'objet d'un système de sécurisation
. J'ai adopté le procédé PAYPAL.
Pour protéger mes clients contre une éventuelle
intrusion, la boutique Kenem Bijoux ne stocke pas les
numéros de carte bancaire sur ses serveurs informatiques.
Les numéros de carte bancaire sont traités directement
par PAYPAL.
Article 8 - Livraison
I - Généralités
Les produits achetés par la boutique Kenem Bijoux
font l'objet d'une livraison par la Poste en Colissimo suivi
pour la France et l ‘Europe.
II - Problèmes de livraison – qualité
et conformité des produits
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise
livrée au moment de la livraison, avant de signer le
bon de livraison et indiquer sur ce dernier et sous forme
de réserves manuscrites, accompagnées de votre
signature toute anomalie concernant la livraison (erreur,
produit endommagé…).
Dans le cas d'anomalie, Kenem Bijoux s'engage à vous
rembourser ou à vous échanger les produits ne
correspondant pas à votre commande (défectueux
ou non conformes) après que vous ayez fait part de votre
réclamation, en précisant vos coordonnées,
votre numéro de facture, les références
du produit figurant sur la facture, à Kenem Bijoux -
Kenji VON ACHEN- 8 rue Parrot- 75012 PARIS - FRANCE, par mail
ou téléphone.
La boutique Kenem Bijoux pourra vous demander de lui
retourner les produits concernés Dans le cas de retour
par transporteur, les frais d'envoi et de retour vous seront
remboursés sur justificatifs de la Poste. Toutefois,
le montant du remboursement des frais de retour ne pourra
dépasser 1,5 fois le montant des frais d'envoi facturés.
Dans tous les cas de retour des produits le retour ne pourra
être accepté et l'échange ou le remboursement
effectué, que pour les produits complets, dans leur
état d'origine (emballage, accessoires) avec la facture
d'achat originale.
III - Colis non reçus
Vous disposez d'un délai de 30 jours après la
date d'encaissement de votre commande pour nous signaler tout
problème de réception de votre colis. Au-delà
de ce délai, toute réclamation sera considérée
comme non recevable.
Article 9 - Droit de rectification
I – Vous disposez d'un délai de 8 jours à
compter de la réception, pour retourner le produit
qui ne vous conviendrait pas : le prix du ou des produit(s)
acheté(s) seront remboursés à compter
de leur réception par la boutique Kenem Bijoux
et ce, dans un délai de 8 jours pour les paiements
par carte et de 30 jours pour les paiements par chèque.
Les frais d'envoi et de retour restent à votre charge.
Les produits peuvent être expédiés à
Kenem Bijoux - Kenji VON ACHEN- 8 rue Parrot - 75012 PARIS -
FRANCE.
Le présent droit de retour ne pourra être accepté
que pour les produits complets, dans leur état d'origine
(emballage, accessoires) avec l'original de la facture d'achat.
Les articles retournés incomplets, abîmés,
endommagés ou salis par le Client ne pourront pas être
repris.
II - Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté
quel qu'en soit motif.
Article 10 - Service Clientèle
Pour toute information ou question, nous sommes à votre
disposition :
Tél : 01 44 87 08 81
Adresse : Kenem Bijoux - Kenji VON ACHEN - 8 rue Parrot - 75012
PARIS - FRANCE
Email : kenembijoux@hotmail.fr
Article 11 - Propriété Intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et
images reproduits sur le site "Kenem Bijoux.com"
sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi
qu'au titre de la propriété intellectuelle et
pour le monde entier. A ce titre et conformément aux
dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle,
seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé
sous réserve de dispositions différentes voire
plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon
et sanctionnée au titre de la Propriété
Intellectuelle sauf autorisation préalable de Kenem Bijoux
.
Article 12 - Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation
française en vigueur et aux normes applicables en France.
Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques
reproduits et illustrant les produits présentés
sont indicatifs. Bien entendu pour toute question sur les produits
vous pouvez nous contacter par Email : kenembijoux@hotmail.fr
La boutique Kenem Bijoux ne saurait être tenu pour
responsable notamment en cas de rupture de stock ou indisponibilité
du produit, de force majeure, de perturbation ou grève
totale ou partielle notamment des services postaux et moyens
de transport et/ou communications, inondation, incendie et
en cas d'erreur manifeste.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites
que le site "Kenem Bijoux.com" ou provenir
d'autres sites. La boutique Kenem Bijoux dégage
toute responsabilité dans le cas où le contenu
de ces sites contreviendrait aux dispositions légales
et réglementaires en vigueur.
Article 13 - Garantie
Les produits achetés sur "Kenem Bijoux.com"
donnent droit à la garantie légale des vices
cachés. Pour pouvoir bénéficier de la
garantie des produits il convient impérativement de
conserver la facture d'achat du produit.
Les garanties ne couvrent pas:
- les défauts et leurs conséquences liés
à l'utilisation non conforme à l'usage pour
lequel le produit est destiné.
Article 14 - Droit Applicable - Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française.
En cas de litige les tribunaux de Paris (France) seront compétents.
Article 15 - Informations Nominatives
La boutique Kenem Bijoux s'engage à ne pas divulguer
à des tiers les informations que vous nous communiquez.
Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées
par ses services internes que pour le traitement de votre
commande.
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particulièrement attentif aux besoins de mes clients.
C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies.
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Provence que dans le but d'améliorer le service personnalisé
qui vous est destiné.
En conséquence, conformément à la loi
informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez
d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition
aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou
par courrier (Kenem Bijoux - Kenji VON ACHEN 8 rue Parrot -
75012 PARIS - FRANCE.
Email : kenembijoux@hotmail.fr) en
m'indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible
votre référence client.
Article 16 - Mentions Légales
Le Site : http://www.kenembijoux.com est une publication
de :
Kenem Bijoux - Kenji VON ACHEN
8 rue Parrot - 75012 PARIS - FRANCE
Enregistrement à la CNIL sous le n° (en cours d'enregistrement)
Directeur de la rédaction :
Kenji VON ACHEN
Pour toute demande concernant un bijou, vous pouvez me
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Pour toute suggestion, information, réaction concernant
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